Liste des sous-traitants et prestataires
Cette liste indique les prestataires détectables dans la configuration active de cette instance Arselli. Elle ne remplace pas la vérification contractuelle requise avant la production.
- Date d’effet
- 18 août 2026
- Service
- arselli.com
- Exploitant
- Non encore vérifié et publié
- Adresse
- Non encore vérifié et publié
- Immatriculation
- Non encore vérifié et publié
- Contact
- bouhlal.work@gmail.com
- Droit applicable
- Non encore vérifié et publié
- Juridictions compétentes
- Non encore vérifié et publié
- Liste vérifiée le
- Non encore vérifié et publié
- Calendrier de conservation vérifié le
- Non encore vérifié et publié
- Textes juridiques revus le
- Non encore vérifié et publié
1. Portée de la liste
Un prestataire n’est affiché que lorsque la configuration de déploiement permet d’en déduire l’utilisation. Les services activés manuellement hors de cette configuration doivent être ajoutés par l’exploitant avant de traiter des données réelles.
2. Vérifications requises
- Contrat ou accord de traitement signé et rôles documentés.
- Catégories de données, finalité, localisation et durée de conservation vérifiées.
- Mesure de transfert international et procédure de notification des changements documentées.
- Date et preuve de la dernière revue conservées par l’exploitant.
| Prestataire | Finalité | Activation |
|---|---|---|
| Render | Hébergement de l’application et de ses données selon la configuration de déploiement | — |
| Resend | Envoi des codes de connexion et des e-mails transactionnels | — |
| Google Ads | Mesure d’une demande pilote, uniquement après consentement publicitaire | Seulement lorsque la fonctionnalité correspondante est utilisée |
La présence d’un prestataire dans cette liste reflète la configuration technique, mais ne prouve pas qu’un contrat de traitement, une localisation, une durée de conservation ou un mécanisme de transfert ont été vérifiés. Cette revue externe reste obligatoire avant la production.
Ces pages décrivent le fonctionnement actuellement vérifiable du produit. Elles doivent être validées par un conseil compétent dans les pays de commercialisation avant le lancement payant.